Les mentions légales

Information sur l'ASBL

Les publications officielles

Le site est hébergé chez

The Hosting Group - Diogenius SPRL (depuis le 24/12/2020)

Chemin des Carriers 59
1370 Saint-Remy-Geest
Belgique

Les serveurs sont situés en France et/ou en Belgique (Europe)

Le nom de domaine est hébergé chez

The Hosting Group - Diogenius SPRL

Chemin des Carriers 59
1370 Saint-Remy-Geest
Belgique

Responsable du site

Les données personnelles

Plus d'information sur le RGPD: Règlement général de la protection des données personnelles (RGPD)

Les conditions générales d'utilisation

Plus d'information: Les conditions générales d'utilisation

Les cookies sur ce site

Explication ici

Enregistrement sur le site

L'enregistrement sur le site permet de pouvoir voter pour les articles et de pouvoir accéder à certaines fonctions privées du site.

Reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du webmaster de ce site.

Marques, logos et droits d'auteur

Toutes les marques citées appartiennent à leurs compagnies respectives. Toutes les photos, les logos, et les images cités dans ces pages sont la propriété de leur marque respective. Les articles, commentaires sont la propriété de leurs auteurs. Les auteurs sont seuls responsables des articles, commentaires qu'ils mettent à disposition des autres utilisateurs sur le site.

Les différentes variantes du logo de l'ASBL des locaux sont protégés par un certificat de copyright (certificat d'antériorité) auprès de copyright.eu (Certificat). Toutes reproductions et utilisations interdites sans accord préalable de l'ASBL des locaux (La Louvière) ~ ASMSGCLL ASBL.

Certaines images proviennent du site : https://unsplash.com . Licence: https://unsplash.com/fr/licence

Par exemple sur les pages:

• www.asbl-des-locaux.be/asbl (sauf le logo de l'ASBL et la photo du foulard ©ASBL des locaux)
• www.asbl-des-locaux.be/documents
• www.asbl-des-locaux.be/contact (sauf le logo de l'ASBL ©ASBL des locaux)

Si malgré toute notre attention, du contenu, vous appartenant, se retrouve sur notre site sans votre accord, nous vous demandons de nous contacter afin que nous le retirions sans délai. Nous vous présentons toutes nos excuses.

Responsabilité

En cas de divergences entre le site et les documents officiels (communiqués, rapports de réunions, AG), seuls ces derniers sont à considérer.