Les conditions générales d'utilisation
1. Acceptation des CGU
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces règles, ainsi que nos Mentions Légales et notre Politique RGPD
2. Règles d’utilisation
- Interdictions :
- Publier des contenus illégaux, diffamatoires, à caractère sexuel, ou portant atteinte à la vie privée.
- Utiliser le site à des fins commerciales ou frauduleuses.
- Tentative d’accès non autorisé aux données (piratage).
- Modération : L’ASBL peut supprimer tout contenu inapproprié et bannir les utilisateurs ne respectant pas ces règles.
3. Compte utilisateur (si applicable)
- L’inscription est ouverte à tous mais certains niveaux d'accès sont réservés aux membres de l’ASBL ou aux parents d’enfants scouts/guides.
- Vous devez fournir des informations exactes et garder votre mot de passe confidentiel.
- L’ASBL peut suspendre un compte en cas de violation des CGU.
4. Modification des CGU
Les CGU peuvent être mises à jour sans préavis. Les utilisateurs seront informés via une notification sur le site ou par email (si inscrit). La poursuite de l’utilisation du site vaut acceptation des nouvelles CGU.
5. Loi applicable
Tout litige sera régi par le droit belge. Les tribunaux de Mons sont compétents.